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Source : https://www.lehomefamilial.fr/le-titre-de-propriete-document-essentiel-pour-distinguer-propriete-individuelle-et-copropriete/

Sa vérification nécessite une attention particulière pour garantir sa validité lors d'une transaction immobilière. Le titre se présente généralement sous forme d'un livret comportant 30 à 100 pages.Les éléments à contrôler sur l'acteL'acte authentique comporte une structure standard avec trois sections majeures.

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titre en cas de copropriétéLe titre de propriété en copropriété comprend des éléments spécifiques supplémentaires. Il intègre le règlement de copropriété, la fiche synthétique et les procès-verbaux d'assemblées générales. Les informations financières sur les charges courantes et le fonds de travaux sont mentionnées.